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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEJOT VINS ET TERROIRS
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HUBERT D'ARNONVILLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HUBERT D'ARNONVILLE
BEJOT VINS ET TERROIRS, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1549781
Date de dépôt :
08/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/2029
HUBERT D\'ARNONVILLE de BEJOT VINS ET TERROIRS

Présentation de la marque HUBERT D'ARNONVILLE

Déposée le 8 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEJOT VINS ET TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HUBERT D'ARNONVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEJOT VINS ET TERROIRS domicilié(e) Route Nationale 74 - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 709 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque HUBERT D'ARNONVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HUBERT D'ARNONVILLE arrivera à expiration en date du 8 septembre 2029.

BEJOT VINS ET TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : Marie André , CHARTRON PERE ET FILS , A.L. SONOYS , VIN DU GRAND FAUCONNIER , Antoine LIGERET , MAURICE PROTHEAU , LES CLOCHETTES , VINCENT SAUVESTRE , PIERRE ANDRE , Marcel LADOUX


BEJOT VINS ET TERROIRS, S.A.S. - Route Nationale 74 - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 303709224


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 1999 n°2149895 - Publication au BOPI 1999-07-26

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2009 n°2408824 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-05-29

Inscription le 18 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667161 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2019 n°2720304 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-08

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